Elektrisches Bilddruckgerät
Brevet européen · EP0310961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0310961
- Numéro de demande
- EP88116187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 1988
- Publié
- 12 avr. 1989
- Délivré
- 8 juin 1994
- Radié
- 30 sept. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 1/10 (2006.01)H04N 1/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 104770 05.10.1987US A 158585 22.02.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 15 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Douglas, Lawrence M.
South Easton, MA 02375, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.