Equipement de nettoyage

Brevet européen · EP0311360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0311360
Numéro de demande
EP88309246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1988
Publié
12 avr. 1989
Délivré
24 mars 1993
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/58 (2006.01)
Priorité
GB A 8723799 09.10.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Scot Young Research Limited

Unit 1,Hayes Lane I.E.Folkes Rd., Lye/West Midlands, GB

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Young, Ronald Alexander

London SW3, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.