Batterielader

Brevet européen · EP0311460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0311460
Numéro de demande
EP88309457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1988
Publié
12 avr. 1989
Délivré
24 mai 1995
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/10 (2006.01)
Priorité
CA A 549011 09.10.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Norvik Technologies Inc.

2480 Dunwin Drive, Mississauga/Ontario, CA

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Nor, Jiri K.

Oakville Ontario L6J 4X5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.