Selbsttätiges Meterablesesystem
Brevet européen · EP0311643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0311643
- Numéro de demande
- EP87904600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 1987
- Publié
- 19 avr. 1989
- Délivré
- 10 mars 1993
- Radié
- 10 mars 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04M 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 876896 20.06.1986
- Demande PCT
- PCT/US1987/001509 19.06.1987
- Publication PCT
- WO1987/007993 30.12.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Thornborough, Raymond J.
Menomonee Falls, WI 53051, US
Probert, Walter L.
Shorewood, WI 53211, US
Wachs, Dennis L.
West Bend, WI 53095, US
Strobel, Donald H.
Cedarburg, WI 53012, US
Kidder, William L.
Milwaukee, WI 53216, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.