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Brevet européen · EP0311705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0311705
Numéro de demande
EP87115019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1987
Publié
19 avr. 1989
Délivré
31 mars 1993
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/26 (2006.01)
G06F 15/16 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Barlow, George J.

Tewksbury Massachusetts 01876, US

Keeley, James W.

Nashua New Hampshire 03063, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.