Schachtabdeckung
Brevet européen · EP0311884 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0311884
- Numéro de demande
- EP88116497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 1988
- Publié
- 19 avr. 1989
- Délivré
- 3 mars 1993
- Radié
- 4 oct. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E02D 29/14 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3974/87 12.10.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.10.2008
- 15 juin 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Von Roll Infranet SA, 2830 Choindez → vonRoll hydrotec sa, 2830 Choindez
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 juin 2007
Transféré
- Titulaire
- vonRoll hydrotec sa, 2830 Choindez → vonRoll infratec (investment) ag, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 30 mai 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Von Roll AG, 4563 Gerlafingen → Von Roll Holding AG, 4563 Gerlafingen
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Transféré
- Titulaire
- Von Roll Holding AG, 4563 Gerlafingen → Von Roll Infranet SA, 2830 Choindez
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 15 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.