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Brevet européen · EP0312118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0312118
- Numéro de demande
- EP88117256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 17 oct. 1988
- Publié
- 19 avr. 1989
- Délivré
- 14 févr. 1996
- Radié
- 14 févr. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 13/15 (2006.01)
- Priorité
- US 109784 16.10.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Meyer, Stephen Carl
Marietta Georgia 30066, US
Lance, Roger Lynwood
Buford Georgia 30518, US
Hetzler, Connie Lynn
Neenah Wisconsin 54956, US
Dunkerly II, Cedric Arnett
Appleton Wisconsin 54911, US
Roessler, Thomas Harold
Menasha Wisconsin 54952, US
Zenker, David Louis
Neenah Wisconsin 54956, US
Sciaraffa, Michael Anthony
Appleton Wisconsin 54915, US
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