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Brevet européen · EP0312182 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0312182
- Numéro de demande
- EP88202310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 1988
- Publié
- 19 avr. 1989
- Délivré
- 8 juin 1994
- Radié
- 8 juin 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01R 13/506 (2006.01)
- Priorité
- DE U8713932 16.10.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Mouissie, Bob
NL-5258 EK Blaricum, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.