Durchziehvorrichtung

Brevet européen · EP0312244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0312244
Numéro de demande
EP88309268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1988
Publié
19 avr. 1989
Délivré
11 mars 1992
Radié
11 mars 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05C 11/02 (2006.01)
B05C 9/02 (2006.01)
B65H 29/10 (2006.01)
Priorité
GB A 8723921 12.10.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Esselte Letraset Limited

195-203 Waterloo Road, London SE1 8XJ, GB

Inventeur

Houssian, Vazgen John

Union City New Jersey 07087, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.