Vortex-Ventil

Brevet européen · EP0312271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0312271
Numéro de demande
EP88309432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1988
Publié
19 avr. 1989
Délivré
24 avr. 1991
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 5/10 (2006.01)
F15C 1/16 (2006.01)
F15D 1/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8724143 14.10.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Hydro International Limited

Bank House 8 Hill Road, Clevedon/Avon, GB

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Lakatos, Daniel

Saco Maine, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.