Polyisocyanatzusammensetzungen

Brevet européen · EP0312365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0312365
Numéro de demande
EP88309615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1988
Publié
19 avr. 1989
Délivré
10 août 1994
Radié
10 août 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08G 18/10 (2006.01)
C08G 18/78 (2006.01)
Priorité
GB A 8724348 16.10.1987
GB A 8821186 09.09.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

ICI Americas Inc.

Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, US

Imperial Chemical Industries PLC

Imperial Chemical House Millbank, London SW1P 3JF, GB

Inventeur

Cassidy, Edward Francis

B-1180 Ukkel, BE

Gillis, Herbert Russell

B-1960 Sterrebeek, BE

Leenslag, Jan Willem

B-3055 Neerijse, BE

Parfondry, Alain

B-1140 Evere, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.