Korbauszug für ein Möbelelement

Brevet européen · EP0312492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0312492
Numéro de demande
EP88810620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1988
Publié
19 avr. 1989
Délivré
4 mars 1992
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 77/18 (2006.01)
A47B 88/04 (2006.01)
Priorité
CH A 3554/87 15.09.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Peka-Metall A.G.

Peka-Metall AG

Luzernerstrasse 19a, 6295 Mosen

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Weber, Peter

CH-5712 Beinwil am See

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.