Luftreinigungsverfahren

Brevet européen · EP0312516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0312516
Numéro de demande
EP88850335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1988
Publié
19 avr. 1989
Délivré
8 sept. 1993
Radié
8 sept. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 53/12 (2006.01)
Priorité
SE A 8704005 14.10.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Chematur Engineering AB

P.O. Box 430, S-691 27 Karlskoga, SE

Inventeur

Dingfors, Kent

S-194 53 Upplands Väsby, SE

Heinegard, Christer

S-691 36 Karlskoga, SE

Nilsson, Sven

S-669 00 Deje, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.