Elektrisch gesteuerte Armatur

Brevet européen · EP0312737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0312737
Numéro de demande
EP88113822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 1988
Publié
26 avr. 1989
Délivré
17 juin 1992
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/02 (2006.01)
F16K 11/00 (2006.01)
H01L 35/00 (2006.01)
Priorité
CH A 3658/87 22.09.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Titulaire

KWC AG

Hauptstrasse 130, 5726 Unterkulm

Radiée du registre

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Blättler, Ernst

CH-8912 Obfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.