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Brevet européen · EP0312857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0312857
Numéro de demande
EP88116632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1988
Publié
26 avr. 1989
Délivré
29 mai 1991
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
G04B 37/08 (2006.01)
Priorité
CH A 4114/87 21.10.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Dr. Paolo Spadini

1207 Genève

Inventeur

Spadini, Paolo, Dr.

CH-1225 Chêne-Bourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.