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Brevet européen · EP0313221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0313221
Numéro de demande
EP88308826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1988
Publié
26 avr. 1989
Délivré
4 mai 1994
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/12 (2006.01)
Priorité
GB A 8724372 17.10.1987
GB A 8804278 24.02.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Autotype International Limited

Grove Road, Wantage/Oxen, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Sperry, John Arthur

Abingdon Oxfordshire, GB

Balfour, Ross Alexander

Grove Wantage Oxfordshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.