Ein Flüssigkeitsleck-Sensor

Brevet européen · EP0313264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0313264
Numéro de demande
EP88309543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1988
Publié
26 avr. 1989
Délivré
27 nov. 1991
Radié
27 nov. 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01M 3/04 (2006.01)
Priorité
JP A 259756/87 16.10.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Akiba, Jyuji

Iruma-gun Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.