Ein Flüssigkeitsleck-Sensor
Brevet européen · EP0313264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0313264
- Numéro de demande
- EP88309543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 1988
- Publié
- 26 avr. 1989
- Délivré
- 27 nov. 1991
- Radié
- 27 nov. 1991
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01M 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP A 259756/87 16.10.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 janv. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Akiba, Jyuji
Iruma-gun Saitama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.