Mémoire à accès aléatoire

Brevet européen · EP0313521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0313521
Numéro de demande
EP88810725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1988
Publié
26 avr. 1989
Délivré
18 déc. 1991
Radié
23 oct. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G11C 11/412 (2006.01)
Priorité
FR A 8714682 23.10.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.10.2008

  2. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Centre Electronique Horloger S.A.

Maladière 71, 2000 Neuchâtel 7

Inventeur

Macken, Peter

CH-2034 Peseux

Nys, Olivier

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.