Emulsion de lipides et procédé d'injection intravéineuse
Brevet européen · EP0313617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0313617
- Numéro de demande
- EP88904135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 1988
- Publié
- 3 mai 1989
- Délivré
- 12 août 1992
- Radié
- 12 août 1992
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 31/22 (2006.01)A61K 9/10 (2006.01)
- Priorité
- US A 41165 22.04.1987
- Demande PCT
- PCT/US1988/001278 15.04.1988
- Publication PCT
- WO1988/008301 03.11.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 déc. 1995
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
- 30 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Cotter, Richard
Libertyville, Il 60048, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.