Ozonerzeuger

Brevet européen · EP0313802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0313802
Numéro de demande
EP88115344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1988
Publié
3 mai 1989
Délivré
6 mai 1992
Radié
18 sept. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C01B 13/11 (2006.01)
H01T 19/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4210/87 27.10.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.09.2008

  2. 15 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Veolia Ozonia Switzerland AG

Ozonia AG

Stettbachstrasse 1, 8600 Dübendorf

Inventeur

Fischer, Melchior, Dr.

CH-8966 Lieli

Gaiffi, Nazareno

CH-5300 Turgi

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.