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Brevet européen · EP0313813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0313813
- Numéro de demande
- EP88115522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 sept. 1988
- Publié
- 3 mai 1989
- Délivré
- 1 sept. 1993
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 33/91 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4211/87 27.10.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 nov. 2004
Transféré
- Titulaire
- ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 14 juin 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5401 Baden → ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 30 avr. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 14 févr. 1997
Transféré
- Titulaire
- BBC Brown Boveri AG, 5401 Baden → ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5401 Baden
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 15 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993
Parties
Inventeur
D-3500 Kassel, DE
CH-5430 Wettingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.