Vorrichtung zum Ab- oder Aufrollen von bahn- oder bandförmigen Materialien

Brevet européen · EP0313859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0313859
Numéro de demande
EP88116242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1988
Publié
3 mai 1989
Délivré
27 mai 1992
Radié
29 sept. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65H 19/10 (2006.01)
B65H 19/22 (2006.01)
B65H 16/02 (2006.01)
B65H 18/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3736395 28.10.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.10.2008

  2. 15 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Werner Mülfarth

Kirchheim, DE

Inventeur

Mülfarth, Werner

W-7312 Kirchheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.