Handgrasschere

Brevet européen · EP0314198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0314198
Numéro de demande
EP88118517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1986
Publié
3 mai 1989
Délivré
22 mai 1991
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 3/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3531881 06.09.1985
DE A 3531882 06.09.1985
Divisionnaire de
EP86112246
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 28 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Wolf-Geräte GmbH

Gregor-Wolf-Strasse 16 Postfach 860 und 880, Betzdorf/Sieg, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Orthey, Gebhard

W-5241 Nauroth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.