Elektromotor

Brevet européen · EP0314607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0314607
Numéro de demande
EP88710037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1988
Publié
3 mai 1989
Délivré
27 janv. 1993
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/04 (2006.01)
H02K 5/132 (2006.01)
H02K 5/20 (2006.01)
Priorité
DE A 3736159 26.10.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Titulaire

ABS Pumpen AG

Scheiderhöhe, D-53797 Lohmar, DE

Inventeur

Blum, Albert

CH-2072 St. Blaise

Krämer, Günter

W-5900 Siegen 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.