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Brevet européen · EP0314622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0314622
Numéro de demande
EP88810716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1988
Publié
3 mai 1989
Délivré
16 déc. 1992
Radié
18 oct. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E01C 13/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4242/87 29.10.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 20 oct. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.10.2008

  3. 28 sept. 2001

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  4. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  5. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Bernd Wengmann

5417 Untersiggenthal

Ernst Habegger

3515 Oberdiessbach

Inventeur

Wengmann, Bernd

CH-5417 Untersiggenthal

Habegger, Ernst

CH-3515 Oberdiessbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.