Système de commande hydraulique pour tracteurs

Brevet européen · EP0314637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0314637
Numéro de demande
EP88830434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 1988
Publié
3 mai 1989
Délivré
17 juil. 1991
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 16/08 (2006.01)
B62D 5/07 (2006.01)
Priorité
IT U5375287 26.10.1987
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

SAME S.p.A.

Viale F. Cassani, 14, Treviglio (Bergamo), IT

Mandataire

Jacobacci-Casetta & Perani S.A. Conseils en propriété industrielle

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Inventeur

Bisleri, Secondo

I-24047 Treviglio Bergamo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.