Système de surveillance globale pour cabines de tracteurs

Brevet européen · EP0314642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0314642
Numéro de demande
EP88830442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 1988
Publié
3 mai 1989
Délivré
4 sept. 1991
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 1/00 (2006.01)
B60R 11/02 (2006.01)
Priorité
IT A 6789287 26.10.1987
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 15 avr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SAME S.p.A., Viale F. Cassani, 14, Treviglio (Bergamo), Italie → Same Deutz-Fahr S.p.A., Viale Francesco Cassani, 14, Treviglio (Bergamo), Italie

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  3. 15 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Same Deutz-Fahr S.p.A.

Viale Francesco Cassani, 14, Treviglio (Bergamo), IT

Mandataire

Jacobacci-Casetta & Perani S.A. Conseils en propriété industrielle

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Inventeur

Bergese, Claudio

I-24047 Treviglio (Bergamo), IT

Vicentini, Vittorio

I-24047 Treviglio (Bergamo), IT

Hampel, Gerard

I-24047 Treviglio (Bergamo), IT

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