Detektionseinrichtung

Brevet européen · EP0314646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0314646
Numéro de demande
EP88850311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 1988
Publié
3 mai 1989
Délivré
10 mars 1993
Radié
10 mars 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F42C 13/02 (2006.01)
Priorité
SE A 8703630 21.09.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Aktiebolaget Bofors

Box 900, Bofors, SE

Inventeur

Skagerlund, Lars-Erik

S-691 52 Karlskoga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.