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Brevet européen · EP0314744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0314744
- Numéro de demande
- EP88904517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 1988
- Publié
- 10 mai 1989
- Délivré
- 19 août 1992
- Radié
- 31 mai 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/68 (2006.01)G01N 33/577 (2006.01)G01N 33/543 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8706988 19.05.1987
- Demande PCT
- PCT/EP1988/000430 18.05.1988
- Publication PCT
- WO1988/009508 01.12.1988
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 30 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Delacroix, Dominique
B-1950 Kraainem, BE
De Groote, Donat
B-1410 Waterloo, BE
Franchimont, Paul
B-5280 Modave, BE
Gysen, Philippe
B-4121 Neupre, BE
Reuter, Aimée
B-4000 Liège, BE
Dehart, Isabelle
B-1040 Bruxelles, BE
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