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Brevet européen · EP0314744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0314744
Numéro de demande
EP88904517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1988
Publié
10 mai 1989
Délivré
19 août 1992
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/68 (2006.01)
G01N 33/577 (2006.01)
G01N 33/543 (2006.01)
Priorité
FR A 8706988 19.05.1987
Demande PCT
PCT/EP1988/000430 18.05.1988
Publication PCT
WO1988/009508 01.12.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 30 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Delacroix, Dominique

B-1950 Kraainem, BE

De Groote, Donat

B-1410 Waterloo, BE

Franchimont, Paul

B-5280 Modave, BE

Gysen, Philippe

B-4121 Neupre, BE

Reuter, Aimée

B-4000 Liège, BE

Dehart, Isabelle

B-1040 Bruxelles, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.