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Brevet européen · EP0314895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0314895
Numéro de demande
EP88114459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1988
Publié
10 mai 1989
Délivré
11 août 1993
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 85/143 (2006.01)
H01H 85/04 (2006.01)
H01H 69/02 (2006.01)
Priorité
CH A 4289/87 03.11.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Schurter AG

Werkhofstrasse 8, 6005 Luzern

Mandataire

TSWpat Luzern AG

Kemény AG Patentanwaltbüro

Postfach 3414, 6002 Luzern

Radiée du registre

Inventeur

Rohrer, Heinrich

CH-6072 Sachseln

Staubli, Werner

CH-6010 Kriens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.