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Brevet européen · EP0314950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0314950
Numéro de demande
EP88116940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1988
Publié
10 mai 1989
Délivré
7 oct. 1992
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
F16B 33/04 (2006.01)
Priorité
DE U 8713879 15.10.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Berner GmbH

Bernerstrasse 4, D-W-7118 Künzelsau, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Hanna, Thomas

W-8000 München 40, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.