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Brevet européen · EP0314995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0314995
Numéro de demande
EP88117548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1988
Publié
10 mai 1989
Délivré
22 juil. 1992
Radié
31 oct. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03J 7/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3737535 05.11.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Blaupunkt-Werke GmbH

Robert-Bosch-Strasse 200, D-31132 Hildesheim, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.