Alkenylbicyclohexane

Brevet européen · EP0315050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0315050
Numéro de demande
EP88117898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1988
Publié
10 mai 1989
Délivré
1 sept. 1993
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 43/18 (2006.01)
C09K 19/30 (2006.01)
C09K 19/42 (2006.01)
Priorité
CH A 4354/87 06.11.1987
CH A 3137/88 24.08.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 28 juin 1996

    Transféré

    Titulaire
    F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstrasse 124, Postfach, 4002 Basel → MERCK PATENT GmbH, Frankfurter Strasse 250, D-64293 Darmstadt, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.