Alkenylbicyclohexane
Brevet européen · EP0315050 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0315050
- Numéro de demande
- EP88117898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1988
- Publié
- 10 mai 1989
- Délivré
- 1 sept. 1993
- Radié
- 31 oct. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 43/18 (2006.01)C09K 19/30 (2006.01)C09K 19/42 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4354/87 06.11.1987CH A 3137/88 24.08.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 28 juin 1996
Transféré
- Titulaire
- F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstrasse 124, Postfach, 4002 Basel → MERCK PATENT GmbH, Frankfurter Strasse 250, D-64293 Darmstadt, Allemagne
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.