Isoliersystem für wärmegedämmte Behälter
Brevet européen · EP0315148 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0315148
- Numéro de demande
- EP88118258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 1988
- Publié
- 10 mai 1989
- Délivré
- 12 août 1992
- Radié
- 30 nov. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 81/38 (2006.01)F16L 59/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4306/87 04.11.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 30 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.