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Brevet européen · EP0315365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0315365
Numéro de demande
EP88310086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1988
Publié
10 mai 1989
Délivré
16 mars 1994
Radié
16 mars 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G09G 3/36 (2006.01)
Priorité
GB A 8725824 04.11.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Thorn EMI plc

4 Tenterden Street, London W1R 9AH, GB

Inventeur

Wright, Graham Leslie

Ickenham Uxbridge Middlesex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.