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Brevet européen · EP0315411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0315411
- Numéro de demande
- EP88310268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 1988
- Publié
- 10 mai 1989
- Délivré
- 1 juin 1994
- Radié
- 1 juin 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01S 5/06 (2006.01)
- Priorité
- NZ A 222404 02.11.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Spackman, Kerry Peter
Hillsborough Auckland, NZ
Whale, Henry Arthur
Hillsborough Auckland, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.