Procédé de préparation de chlorures d'acides carboxyliques

Brevet européen · EP0315517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0315517
Numéro de demande
EP88402738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1988
Publié
10 mai 1989
Délivré
15 mai 1991
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 51/60 (2006.01)
C07C 57/66 (2006.01)
C07C 61/04 (2006.01)
C07C 63/70 (2006.01)
Priorité
FR A 8715344 05.11.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 15 avr. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Société Nationale des, Poudres et Explosifs, 12, quai Henri IV, Paris 4e, France → SNPE., 12, quai Henri IV, 75181 Paris Cédex 04, France

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  3. 28 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991

Parties

Titulaire

SNPE

SNPE.

12, quai Henri IV, 75181 Paris Cédex 04, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Chodorge, Jeannine

F-92160 Antony, FR

Senet, Jean-Pierre

F-77760 La Chapelle La Reine, FR

Wooden, Gary

F-91540 Mennecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.