Plastisolzusammensetzung
Brevet européen · EP0315613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0315613
- Numéro de demande
- EP88850374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 1988
- Publié
- 10 mai 1989
- Délivré
- 13 oct. 1993
- Radié
- 13 oct. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08L 27/06 (2006.01)C08K 3/26 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8704307 04.11.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 30 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Tomaschek, Heinz A.
D-6500 Mainz, DE
Perlik, Helmuth
D-6551 Wallhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.