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Brevet européen · EP0315656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0315656
Numéro de demande
EP88904197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1988
Publié
17 mai 1989
Délivré
7 juil. 1993
Radié
17 mai 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
CH A 1905/87 18.05.1987
CH A 2851/87 27.07.1987
Demande PCT
PCT/CH1988/000092 18.05.1988
Publication PCT
WO1988/009187 01.12.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 30 juin 1997

    Transféré

    Titulaire
    Disetronic AG, Brunnmattstrasse 6, 3400 Burgdorf → Disetronic Licensing AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

  3. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Disetronic Licensing AG

Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf

Radiée du registre

Inventeur

Michel, Peter

CH-3400 Burgdorf

Müller, Hans

CH-3654 Gunten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.