Pflanzstab mit aufgeschrumpfter Markierung

Brevet européen · EP0316012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0316012
Numéro de demande
EP88118853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1988
Publié
17 mai 1989
Délivré
31 mars 1993
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/04 (2006.01)
A01G 9/12 (2006.01)
Priorité
DE U 8715051 12.11.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 15 juin 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  3. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Sekisui Jushi Corporation

2-4-4, Nishitenma, Kita-ku/Osaka, JP

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

Nagae, Suketada

Toyono gun, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.