Système de vanne à double obturation et aération

Brevet européen · EP0316127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0316127
Numéro de demande
EP88310462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1988
Publié
17 mai 1989
Délivré
8 avr. 1992
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/44 (2006.01)
Priorité
US A 118602 09.11.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 15 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992

Parties

Titulaire

ITT Industries, Inc.

320 Park Avenue, New York/NY, US

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Inventeur

Mitchell, Richard A.

Portland, CT. 06480, US

Buchanan, Joseph R.

Portland, CT. 06480, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.