Feinteilige Celluloseester aromatischer oder aromatisch-aliphatischer Carbonsäuren, Verfahren zu deren Herstellung und deren Verwendung

Brevet européen · EP0316270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0316270
Numéro de demande
EP88810709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1988
Publié
17 mai 1989
Délivré
20 janv. 1993
Radié
17 oct. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08J 3/12 (2006.01)
C08L 1/10 (2006.01)
B01J 20/22 (2006.01)
C07B 57/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4202/87 26.10.1987
CH A 2431/88 24.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.10.2008

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Francotte, Eric, Dr.

CH-4303 Kaiseraugst

Baisch, Gabriele

W-7858 Weil-Friedlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.