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Brevet européen · EP0316273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0316273
Numéro de demande
EP88810740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1988
Publié
17 mai 1989
Délivré
29 mai 1991
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 35/04 (2006.01)
B65G 35/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4365/87 10.11.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

IPT Weinfelden AG

SFT AG Spontanfördertechnik

Tannenwiesenstrasse 5, 8570 Weinfelden

Radiée du registre

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Meier, Jacques

CH-8344 Bäretswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.