Fasertrennvorrichtung
Brevet européen · EP0316318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0316318
- Numéro de demande
- EP87904601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 1987
- Publié
- 24 mai 1989
- Délivré
- 24 mars 1993
- Radié
- 30 juin 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24D 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 888211 23.07.1986
- Demande PCT
- PCT/US1987/001513 24.06.1987
- Publication PCT
- WO1988/000440 28.01.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 30 mars 2001
Transféré
- Titulaire
- Filtrona International Limited, 110, Park Street, London W1Y 3RB, Royaume-Uni → Filtrona Richmond, Inc., 1625A Ashton Park Drive, Colonial Heights, Virginia 23834, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
- 31 janv. 2000
Transféré
- Titulaire
- American Filtrona Corporation, 8401 Jefferson Davis Highway, Richmond/VA, Etats-Unis d'Amérique → Filtrona International Limited, 110, Park Street, London W1Y 3RB, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
- 30 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Berger, Richard M.
Midlothian, VA 23113, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.