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Brevet européen · EP0316374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0316374
Numéro de demande
EP88903165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1988
Publié
24 mai 1989
Délivré
31 juil. 1991
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 69/16 (2006.01)
C07C 31/13 (2006.01)
C12P 1/00 (2006.01)
C07D 311/94 (2006.01)
Priorité
CH A 1730/87 06.05.1987
Demande PCT
PCT/CH1988/000083 02.05.1988
Publication PCT
WO1988/008838 17.11.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

Grenzacherstrasse 124 Postfach, 4002 Basel

Inventeur

Schmid, Rudolf

CH-4142 Münchenstein

Wirz, Beat

CH-4153 Reinach BL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.