Pompe centrifuge

Brevet européen · EP0316392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0316392
Numéro de demande
EP88904569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1988
Publié
24 mai 1989
Délivré
27 juil. 1994
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/44 (2006.01)
Priorité
GB A 8711732 19.05.1987
Demande PCT
PCT/GB1988/000394 19.05.1988
Publication PCT
WO1988/009438 01.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Titulaire

APV UK Limited

Gatwick Road P.O. Box 4, Crawley/West Sussex, GB

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Sutton, Michael

Henfield/Sussex BN59JG, GB

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