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Brevet européen · EP0316524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0316524
- Numéro de demande
- EP88113841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 1988
- Publié
- 24 mai 1989
- Délivré
- 21 avr. 1993
- Radié
- 31 août 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 13/28 (2006.01)G01S 13/78 (2006.01)G01S 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4490/87 18.11.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 15 mai 1998
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
- 15 avr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 janv. 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996
- 28 mai 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.