Kunststoff-Spritzgiesseinheit
Brevet européen · EP0316561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0316561
- Numéro de demande
- EP88116426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 1988
- Publié
- 24 mai 1989
- Délivré
- 13 juin 1990
- Radié
- 31 oct. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/47 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3735419 20.10.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 31 juil. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Karl Hehl
D-72290 Lossburg, DE
Inventeur
Hehl, Karl
D-7298 Lossburg 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.