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Brevet européen · EP0316670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0316670
Numéro de demande
EP88118341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1988
Publié
24 mai 1989
Délivré
18 mars 1992
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 37/28 (2006.01)
D06F 37/30 (2006.01)
D06F 37/42 (2006.01)
Priorité
DE A 3738613 13.11.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 30 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Miele & Cie GmbH & Co.

Carl-Miele-Strasse 29, D-33325 Gütersloh, DE

Mandataire

Patentanwälte Georg Römpler und Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 148, 9410 Heiden

Inventeur

Hüttemann, Wilfried

W-4800 Bielefeld 15, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.