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Brevet européen · EP0316917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0316917
Numéro de demande
EP88119143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1988
Publié
24 mai 1989
Délivré
29 mars 1995
Radié
29 mars 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05K 5/00 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
JP A 289847/87 17.11.1987
JP A 298200/87 26.11.1987
JP U 182540/87 30.11.1987
JP A 304366/87 30.11.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Omron Tateisi Electronics Co.

10, Tsuchido-cho, Hanazono, Kyoto-shi/Kyoto-fu, JP

Inventeur

Maenishi, Kozo

Nagaokakyo-shi, Kyoto, JP

Watanabe, Makoto

Nagaokakyo-shi, Kyoto, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.